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Séance du 20 décembre 2016

Ordre du jour du conseil communautaire

 DECHETS :
-  Convention Ecomobilier, filière REP « déchets d’éléments d’ameublement » (délibération)
-  adhésion avec l’organisme EcoDDS « Déchets Dangereux Spécifiques » (délibération)

 CLECT :
-  Compétences et transfert des charges suite à la réunion du 19 décembre (délibération) + validation du PV transfert compétences + charges

 PRISE DE COMPETENCE :
-  Centre d’Allotement d’Accous et Espace animalier de Borce (délibération)

 ECOMUSEE :
-  Convention pour la diffusion de l’ouvrage « Le Fort du Portalet » (délibération)
-  Reprise de l’activité de l’Association Ecomusée de la Vallée d’Aspe et transfert du personnel : création de 2 Postes d’Adjoint Principal du Patrimoine (1 agent titulaire et 1 agent contractuel de droit public) (délibération)

 PERSONNEL :
-  Création Poste Agent d’Accueil polyvalent Déchetterie (délibération)
-  Création Poste Chauffeur dans le projet TEAMM (délibération)
-  Création 2 postes : Agent Coordination et Agent Mobilité (délibération)
-  Transfert du personnel de la CCVA - Avis favorable du CTI (délibération)
-  Modification du régime indemnitaire (délibération)

 SYNDICAT MIXTE PAYS d’OLORON HAUT BEARN :
-  Signature du projet de convention relatif au transfert des missions et du personnel (délibération)

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