Menu | Contenu

Séance du 29 octobre 2013

Dortoir de la crèche, Maison de Santé, Perches à neige, Office du Tourisme, Spectacle Vivant sont à l’ordre du jour de ce conseil.

PDF - 736.6 ko
Convocation
PDF - 22.8 ko
Tableau délibérations

PDF - 7.7 Mo
Les délibérations
PDF - 11.9 Mo
Conventions

DORTOIR CRECHE

1) Arrêté de virement de crédits pour travaux supplémentaires
2) 3 avenants pour travaux supplémentaires

MAISON DE SANTE

1) Rapport en séance d’Henri Bellegarde, Maire de Bedous, sur l’étude d’une chaufferie-bois réalisée par Hélioprojet Délibération sur le principe de chauffage de la Maison de Santé par le réseau de chaleur issu de la chaufferie précitée pour un besoin de 63 939 kwh par an y compris la production d’eau chaude
2) Le point en séance sur l’avancement des travaux
3) Examen pour approbation du bail entre l’Association de Professionnels et la Communauté de Communes de la Vallée d’Aspe
4) Information du Président sur la pose de la 1ère pierre

SAISON HIVERNALE

Protection de la RN 134 au regard du risque d’avalanches : propositions de l’ONF pour le contrôle des perches à neige (délibération)

CCVA ET OFFICE DE TOURISME

Présentation pour approbation et exécution de la Convention annuelle préparée en Commission mixte (document ci-joint)

CULTURE

Spectacle vivant pour les scolaires élémentaires, Convention avec la Communauté de Communes du Piémont Oloronais

QUESTIONS ORALES

retour en haut de page