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Séance du 25 février 2013

Finances et plan local de randonnées à l’ordre du jour du conseil de communauté.

Convocation, extrait des délibérations, additif

PDF - 719.8 ko
convocation
PDF - 22.5 ko
Extraits délibérations
PDF - 343.9 ko
Additif

FINANCES

Comptes de Gestion 2012

Approbation des 4 comptes de gestion
PDF - 1 Mo

Comptes Administratifs 2012

Présentation et approbation des Résultats des trois Budgets annexes
PDF - 670.3 ko
Plateforme Pont de Lescun

PDF - 683.4 ko
Régie d’exploitation du Somport

PDF - 667.7 ko
Gave d’Aspe Affluents

Présentation et approbation des Résultats du Budget Principal de la Communauté de Communauté
PDF - 690.6 ko

Présentation et approbation des Restes à réaliser

Proposition et vote sur l’Affectation des résultats
PDF - 767.4 ko
Plateforme Pont de Lescun

PDF - 775.4 ko
Régie d’Exploitation Somport

PDF - 777.9 ko
CCVA

Proposition et décision sur la clôture du Budget Gave d’Aspe et de l’affectation de l’excédent
PDF - 702.4 ko

Examen de la Dette à prendre en compte pour 2013
Les orientations budgétaires pour 2013.

PLAN LOCAL DE RANDONNEES

Choix du maître d’œuvre et approbation de la convention.

PDF - 706.3 ko

Additif à l’ordre du jour

PROTECTION SOCIALE ET RETRAITE DES PERSONNELS

Renouvellement du Contrat groupe au 01.01.2014

Autorisation de conduire, par le Centre de Gestion, une procédure de consultation par marché.
PDF - 1.1 Mo

PERSONNEL

Rattrapage du salaire mensuel brut de la Directrice Générale des Services

PDF - 654.2 ko

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