Comptes administratifs 2014
Examen et approbation
Comptes de gestion 2014
Approbation
Affectation des résultats après présentation des restes à réaliser
Etude fiscale, juridique, administrative et organisationnelle préalable à un éventuel rapprochement des Territoires Communautaires, signature de la convention de participation financière entre la CCVA et la CCPO (délibération)
Approbation du cahier des charges concernant l’étude pour l’accès piéton au Fort du Portalet (délibération)
Réforme de la Taxe de séjour suite à la nouvelle loi des finances 2015 et au travail d’harmonisation de la Taxe de Séjour au niveau du Haut-Béarn (délibération)
Avancement de grade correspondant au taux de promotion (délibération)
Création d’emploi dans le cadre d’un avancement de grade (délibération)
Indemnités Horaires pour Travaux Supplémentaires (délibération)
Somport
Heures complémentaires et heures supplémentaires (délibération)
Amortissement de la nouvelle dameuse de la Régie du Somport (délibération)
Convention d’occupation précaire ETAT/CCVA pour la station météo (délibération)
EPFL
Notification de la délibération relative à l’adhésion de la commune de Serres-Morlàas (délibération)
