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Séance du 24 mars 2015

Ordre du jour

Comptes administratifs 2014

Examen et approbation

Comptes de gestion 2014

Approbation

Affectation des résultats après présentation des restes à réaliser

Etude fiscale, juridique, administrative et organisationnelle préalable à un éventuel rapprochement des Territoires Communautaires, signature de la convention de participation financière entre la CCVA et la CCPO (délibération)

Approbation du cahier des charges concernant l’étude pour l’accès piéton au Fort du Portalet (délibération)

Réforme de la Taxe de séjour suite à la nouvelle loi des finances 2015 et au travail d’harmonisation de la Taxe de Séjour au niveau du Haut-Béarn (délibération)

Avancement de grade correspondant au taux de promotion (délibération)

Création d’emploi dans le cadre d’un avancement de grade (délibération)

Indemnités Horaires pour Travaux Supplémentaires (délibération)

Somport

Heures complémentaires et heures supplémentaires (délibération)

Amortissement de la nouvelle dameuse de la Régie du Somport (délibération)

Convention d’occupation précaire ETAT/CCVA pour la station météo (délibération)

EPFL

Notification de la délibération relative à l’adhésion de la commune de Serres-Morlàas (délibération)

Questions diverses

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