Menu | Contenu

Séance du 24 mai 2013

A l’ordre du jour de ce conseil : la Charte architecturale (Pays d’Art et d’Histoire), la nouvelle politique départementale de développement, le centre du Somport, les jardins familiaux, le Fort du Portalet, le PLR, les personnels, la fourniture de sel aux communes.

PDF - 704.7 ko
Convocation
PDF - 303.5 ko
Additif
PDF - 21.5 ko
Extrait des délibérations
PDF - 6.9 Mo
Les délibérations

PAYS D’ART ET D’HISTOIRE

Présentation par Stéphane DARRIUS (CCPO) de l’élaboration de la « Charte architecturale » (action collective). Intervention reportée à un prochain conseil.

NOUVELLE POLITIQUE DEPARTEMENTALE DE DEVELOPPEMENT

Présentation des fiches-projets pour les 4 prochaines années : débat, modification, approbation…

CENTRE DU SOMPORT

Projet de création d’un circuit raquettes ; plan de financement et demande de subventions,

JARDINS FAMILIAUX

Approbation de la convention avec l’association des adhérents,

FORT DU PORTALET

Demande de subventions pour la 2ème tranche conditionnelle,

Plan LOCAL DE RANDONNEE

Information sur les coûts, les entreprises retenues, les ordres de services,

PERSONNELS

Proposition d’avancement de grade pour un agent technique,

FOURNITURE DE SEL AUX COMMUNES

Répartition de la facturation.

QUESTIONS ORALES

retour en haut de page