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Séance du 16 décembre 2013

De nombreux points sont à l’ordre du jour du prochain conseil : Contrat d’axe ferroviaire, les travaux de la crèche, de la Maison de Santé Pluriprofessionnelle, du PLR, les finances, le personnel, la réforme des rythmes scolaires…

Contrat d’axe ferroviaire du Béarn

- Approbation par délibération,

Travaux

- Crèche : approbation d’avenants
- Maison de Santé Pluri professionnelle : le point sur les travaux en cours
- Refonte du PLR : présentation du rapport de la commission d’ouverture des plis ainsi que celui du Conseil Général 64 et choix du candidat par le conseil (délibération),

Finances

- Délibération pour autoriser le versement à l’Office de Tourisme du 1er acompte de la subvention annuelle correspondant à 25 % de la somme accordée au titre de l’année N-1,
- Délibération tarifs snack du Somport saison 2013-2014,
- Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du Budget primitif de 2014 (délibération),

Personnels

- Transformation d’un emploi d’adjoint administratif de 2ème classe en emploi d’adjoint administratif de 1ère classe et d’un adjoint technique 1ère classe en adjoint technique principal 2ème classe (délibération)
- Adhésion au service renfort, nouveau service : pôle de missions temporaires de l’Agence Publique de Gestion Locale (délibération),

Rythmes scolaires

- Approbation de la Communauté de Communes de la Vallée d’Aspe comme chef de file représenté par Elisabeth Médard et nomination des élus au Comité de pilotage valléen.

Autres

- Convention de mise à disposition de la clef du Fort du Portalet au SDIS (délibération),
- Acquisition de 12 m2 de terrain à la déchetterie par RFF (délibération),

Questions orales.

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