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Séance du 15 juin 2012

Parmi les dossiers évoqués lors de cette séance les élus délégués ont débattu sur le bail à construction de a Maison de Santé Pluriprofessionnelle, le Fonds de Péréquation des Ressources Intercommunales et Communales, les Contrats Enfance Jeunesse, Educatif Local.

L’ordre du jour du conseil est le suivant

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Tableau récapitulatif des délibérations
PDF - 747 ko
Convocation

Maison de Santé Pluriprofessionnelle

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Bail à construction

Fonds de Péréquation des Ressources Intercommunales et Communales

PDF - 715.4 ko

Contrat Enfance Jeunesse

Programme annuel

PDF - 1.2 Mo
2012

Subvention Guide des Associations

PDF - 1.1 Mo

Contrat Educatif Local

Avenant 2012

PDF - 1.3 Mo

Subventions 2012

PDF - 920.1 ko

Budget principal de la Communauté de Communes

PDF - 759.7 ko
DM 1

Amortissement des études non suivies de réalisation

PDF - 739.2 ko

Société Coopérative Agricole Les Fermiers Basco-Béarnais

Convention pour la mise en oeuvre d’une action prévue dans le programme de coopération transfrontalière "Impulsa-dos"

PDF - 847.1 ko
Autorisation de signature

Vente d’un ensemble immobilier

PDF - 1.5 Mo

Réalisation de diagnostics techniques en vue de la vente d’un ensemble immobilier

PDF - 716.4 ko

Sel de déneigement

PDF - 808.1 ko

Fort du Portalet

Maçonnerie du marché de restauration des bâtiments et du Fortin

PDF - 941.3 ko
Avenant n°4

Etude Lecture Publique

PDF - 867.8 ko
Phase 3

Maîtrise d’oeuvre - suivi de l’entretien du Plan Local de Randonnées

PDF - 707.4 ko
Attribution du marché

Pays d’Art et d’Histoire

PDF - 1.8 Mo
Actions collectives

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