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Séance du 14 juin 2013

Les points à l’ordre du jour de ce conseil : acquisition d’une autolaveuse, construction de la maison de santé, panneau de promotion de Parc’Ours, groupement de commandes pour l’achat de fournitures de composteurs et bio-seaux, décision modificative n°1 au budget principal CCVA (FPIC).

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Convocation
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Additif

Tableau récapitulatif des délibérations, décisions modificatives, arrêtés.

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Toutes les délibérations, décisions modificatives, arrêtés.

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Maison de Santé

Rapport de la Commission des Travaux suivi de la nomination des entreprises retenues.
Montant global des travaux et autorisation donnée au Président de signer les marchés (délibération).

Acquisition d’une auto laveuse

Décision quant au choix. Modification du programme investissement.

Moulin Bladé

Débat sur le principe d’acquisition par l’EPFL du bâtiment et des terrains annexes.

Parc’Ours

Autorisation d’implantation d’un panneau.

SMTD

Convention pour achats composteurs.

Finances

Vote de deux Décisions Modificatives.

Le point sur le PLR

Travaux et étude.

Compte-rendu de la Commission Somport du 13 juin.

Examen de demandes diverses.

Additif

Schéma Régional des infrastructures de transports et de l’intermodalité de la Région Aquitaine.
Les Contrats d’axe ferroviaire

► Présentation du Contrat d’Axe du Béarn

► Engagement et projets de la Communauté de Communes de la Vallée d’Aspe

► Présentation, discussion, modifications éventuelles

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