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Conseil Communautaire

50. Séance du 05 décembre 2016

Ordre du jour du Conseil Communautaire

Interventions

* Contrats de ruralité : Madame GAY SABOURDY, Sous-préfète d’Oloron Ste Marie

* Centre d’Allotement d’Accous : Frédéric CACHELOU

* Cahier des charges Signalétique touristique par Bernard CHOY

Ordre du jour

1. Commission Locale d’Evaluation des charges transférées (délibération)
2. Compte Epargne Temps (délibération)
3. Renouvellement Contrats à Durée Déterminée (délibération)
4. Renouvellement du Contrat Enfance et Jeunesse (2016-2019) (délibération)
5. Maison de Santé : avenant au bail à construction consenti à la CCVA (délibération)
6. Convention « ateliers numériques » avec INEDIS/CCVA (délibération)
7. Convention Permanences Infodroits (délibération)
8. Fort du Portalet : avenant n° 3 à la convention de partenariat patrimonial avec le Conseil Départemental 64 (délibération)
9. Modification du montant de la Taxe de séjour à appliquer pour le gite du Somport (délibération)
10. Modification des tarifs de la Station de Candanchu et signature de la convention de partenariat (délibération)
11. Déneigement des parkings du Somport pour l’année 2016/2017 et signature de la convention avec la DIRA (délibération)
12. Surveillance du manteau neigeux et signature de la convention avec l’ONF (délibération)
13. Convention avec le Collège d’Aspe pour l’utilisation des équipements sportifs de la Salle Polyvalente (délibération)
14. Convention d’utilisation de la voiture électrique (délibération)
15. Demande d’autorisation de supprimer des documents du fonds de la bibliothèque intercommunale (délibération)
16. Création Poste Agent Déchetterie (délibération)

* Questions diverses

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