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Séance du 04 novembre 2015

Ordre du jour du conseil de communauté

Dossier transfrontalier POCTEFA

-  Tourisme
-  Movimento

Surveillance du manteau neigeux – Hiver 2015/2016 (délibération)

DM Régie d’exploitation du Somport

Subvention complémentaire : Association Hand Ball Club Aspois (délibération)

Attribution d’un régime indemnitaire (délibération)

Réseau de chaleur bois de la MSP (délibération)

SDEPA : Désignation d’un représentant (délibération)

Etude Hydraulique sur les communes d’URDOS et de BORCE (délibération)

Convention Cyber base / AFG Autisme Foyer de Vie l’Abri Montagnard (délibération)

Vente d’herbe sur pied (délibération)

Mode de versement de « l’Aide Spécifique Rythmes Educatifs » (ASRE) de la CAF entre l’Association les Eterlous » et la CCVA (délibération)

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