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Séance du 27 février 2012

Les finances, l’autorisation de travaux pour un dortoir de la crèche et la subvention du Conseil Général des Pyrénées Atlantiques à l’école de musique "Clarina" étaient à l’ordre du jour du conseil de communauté.

L’ordre du jour du Conseil de Communauté est le suivant :

PDF - 509.7 ko
Convocation
PDF - 300.5 ko
Additif
PDF - 529.4 ko
Récapitulatif des délibérations

FINANCES

Présentation et approbation des comptes administratifs 2011

PDF - 641.6 ko
CCVA
PDF - 628 ko
Régie du Somport
PDF - 629.9 ko
Plateforme du Pont de Lescun
PDF - 619.3 ko
Compte administratif

Présentation du résultat consolidé


Affectation des résultats 2011 pour l’instruction des budgets 2012

PDF - 701 ko
CCVA
PDF - 695 ko
Régie du Somport
PDF - 636 ko
Plateforme du Pont de Lescun
PDF - 683.4 ko
Affectation des résultats

Transfert d’une subvention du Conseil général à l’école de musique « Clarina »

PDF - 721.7 ko
Subvention Conseil Général

Additif

Autorisation donnée au Président de réaliser une opération écrite sur le Compte administratif 2009 de la Plateforme du Pont de Lescun afin de le mettre en conformité avec le Compte de gestion 2009.

PDF - 801.9 ko
CCVA

URBANISME

Crèche du centre multiservices

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Autorisation de travaux relatif à la création d’un dortoir
PDF - 579.8 ko
Demande d’autorisation de travaux

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