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Séance du 24 Octobre 2011

Demandes de subventions, annulation de la participation au SMASS, surveillance du manteau neigeux, convention de partenariat (spectacles vivants), redevance ski de fond et raquette, fixation des tarifs de location des matériels de skis, raquettes et luge, approbation des tarifs de location des matériels de skis, raquettes et luge, mise à disposition d’un instrument de musique, avenant consolidé à la convention Ecofolio ont été à l’ordre du jour du Conseil de Communauté.

ORDRE DU JOUR ET DÉLIBÉRATIONS


DEMANDES DE SUBVENTIONS

Association Los Tunos

PDF - 579.4 ko
Los Tunos

Centre Départemental des Jeunes Agriculteurs

PDF - 644.1 ko
Centre Départemental des Jeunes Agriculteurs

Annulation de la participation au SMASS

PDF - 611.7 ko
Annulation de la participation

Surveillance du manteau neigeux durant l’hiver 2011-2012

PDF - 979.5 ko
Surveillance du manteau neigeux

Spectacle vivant, convention de partenariat

PDF - 628.5 ko
Convention de partenariat

ESPACE NORDIQUE DE LA RÉGIE DU SOMPORT

Redevance ski de fond et raquette - Saison 2011-2012

PDF - 2.2 Mo
Redevance de ski de fond et raquette

Fixation des tarifs de la régie de recettes "Snack du Somport"

PDF - 1.6 Mo
Fixation des tarifs de la Régie de recettes

Approbation des tarifs de location des matériels de skis, raquettes et luge

PDF - 1.1 Mo
Tarifs de location des matériels de skis, raquettes et luge

Mise à disposition d’un instrument de musique

PDF - 653.1 ko
Mise à disposition d’un instrument de musique

Avenant consolidé à la convention EcoFolio

PDF - 1.4 Mo
Avenant consolidé à la convention EcoFolio

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