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Séance du 23 septembre 2011

Finances, Maison de Santé Pluridisciplinaire, dossier piscine valléenne, transfert des compétences Pays d’Art et Histoire, enseignement artistique et piscine ont été à l’ordre du jour du Conseil de Communauté.

ORDRE DU JOUR ET DÉLIBÉRATIONS

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Convocation
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Les délibérations

FINANCES

Prêt-relais de 1 650 000 euros : Situation à l’échéance du 02 octobre 2011,
Suite aux travaux de la commission des finances : rapport du Président pour un prêt à taux fixe moyen terme permettant de solder la dette de 240 000 €.

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Prêt-Relais ou ouverture d’une ligne de trésorerie

Octroi d’indemnités

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Indemnités du receveur

Reprise d’une provision et admission en non valeur

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Ouverture d’un compte de dépôt de fond de recettes auprès de la Direction Départementale des Finances Publiques

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Ouverture d’un compte

Décisions modificatives

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Délibération N°10
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Délibération N°11
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Délibération N°12

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Délibération N°13
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Délibération N°14
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Délibération N°15

MAISON DE SANTE PLURIDISCIPLINAIRE

Rapport du Président pour confier la maîtrise d’oeuvre à l’APGL (Maison des Communes)

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Maîtrise d’oeuvre APGL

DOSSIER PISCINE VALLEENNE

Présentation de l’avant-projet définitif (APD) et du dossier de consultation avec avis de la commission sportive et des deux techniciens du conseil.

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Demande de permis de construire, procédure de consultation

TRANSFERT DE COMPÉTENCES

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Label Pays d’Art et d’Histoire
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Enseignement artistique
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Piscine

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