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Séance du 19 décembre 2011

La charte du Parc National des Pyrénées, la Maison de Santé Pluridisciplinaire et la permanence des soins, le Centre Multiservices Fénart (convention de mise à disposition des locaux, création d’un troisième dortoir aux" Poquetets", vente d’herbe sur pied), la déchetterie (gestion des bas de quais), les dépenses d’investissement avant le vote du budget 2012 et la régie d’avance des dépenses du Somport étaient à l’ordre du jour du Conseil de Communauté.

ORDRE DU JOUR ET DÉLIBÉRATIONS

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Convocation
PDF - 20.9 ko
Extrait délibérations

MAISON DE SANTE PLURIDISCIPLINAIRE

PDF - 825.6 ko
Etude thermique

CENTRE MULTI SERVICES FENART

Création d’un troisième dortoir - Unité Multi-accueil "Les Poquetets"

PDF - 770.5 ko
Convention CAF/CCVA

Mise à disposition des locaux

PDF - 770 ko
Convention

Vente d’herbe

PDF - 689.6 ko
Vente d’herbe sur pied

DÉCHETTERIES

Bas de quais

PDF - 1.8 Mo
Gestion commune par le SMTD

DÉPENSES D’INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2012

PDF - 841.3 ko
Prise en charge des dépenses d’investissement

ESPACE NORDIQUE DU SOMPORT

Régie d’avance de dépenses autorisées

PDF - 722.4 ko
Extension de la liste des dépenses autorisées

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