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Dans cette rubrique

Séance du 07 janvier 2011

CONTRAT COMMUNAUTAIRE DE DÉVELOPPEMENT Validation du programme d’actions DECHETS Marché relatif aux corps creux FINANCES Dépenses (...)
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Séance du 08 février 2011

Organisation interne et schéma d’aménagement Election nouveau membre Bureau Election commission appel d’offres Le Somport Marché de (...)
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Séance du 21 mars 2011

FINANCES Communauté de Communes de la Vallée d’Aspe Compte administratif 2010 Affectation des résultats 2010 Régie du Somport Compte (...)
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Séance du 28 avril 2011

LES DELIBERATIONS Extraits des délibérations SERVICE ORDURES MÉNAGÈRES TEOM (Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères) Annulation - (...)
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Séance du 06 mai 2011

LES DÉLIBÉRATIONS Extrait des délibérations LE SOUTIEN AUX ASSOCIATIONS Attribution de subventions de fonctionnement 2011 Contrat Enfance (...)
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Séance du 20 juin 2011

L’ORDRE DU JOUR CONVOCATION LES DÉLIBÉRATIONS LES DELIBERATIONS CULTURE Pays d’Art et d’Histoire Enseignement artisitique TOURISME (...)
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Séance du 04 juillet 2011

L’ORDRE DU JOUR ORDRE DU JOUR LES DÉLIBÉRATIONS DÉLIBÉRATIONS PISCINE CRÉATION D’UNE PISCINE PISCINE - TRANSFERT DE COMPÉTENCE FORT DU (...)
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Séance du 25 juillet 2011

ORDRE DU JOUR ET DÉLIBÉRATIONS Ordre du jour Les délibérations LE BAIL A LOYER ENTRE LA CCVA ET LA COMMUNE DE BEDOUS relatif à la villa et un (...)
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Séance du 26 août 2011

ORDRE DU JOUR ET DÉLIBÉRATIONS REFORME TERRITORIALE LE PLAN LOCAL DE RANDONNÉES , LA CRÈCHE HALTE-GARDERIE ASSOCIATIVE "LES POQUETETS" (...)
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Séance du 23 septembre 2011

Finances, Maison de Santé Pluridisciplinaire, dossier piscine valléenne, transfert des compétences Pays d’Art et Histoire, enseignement artistique et (...)
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Séance du 24 Octobre 2011

Demandes de subventions, annulation de la participation au SMASS, surveillance du manteau neigeux, convention de partenariat (spectacles (...)
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Séance du 30 novembre 2011

Phase 3 de l’Etude "Lecture publique", espace nordique du Somport, déneigement des parkings du Somport, Contrat Educatif Local, Guide des (...)
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Séance du 19 décembre 2011

La charte du Parc National des Pyrénées, la Maison de Santé Pluridisciplinaire et la permanence des soins, le Centre Multiservices Fénart (...)
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